L’assurance couvre la Responsabilité civile délictuelle ou quasi délictuelle pouvant incomber aux élèves:

• Du fait de dommages corporels causés par accidents aux tiers ou aux élèves, membres ou participants, ceux-ci demeurant tiers entre eux.
• Du fait de dommages matériels causés accidentellement aux tiers au cours des activités organisées par l’école, y compris les excursions, voyages, promenades avec ou sans emploi d’automobiles.